📢 Réunion du Conseil municipal – Mardi 17 novembre 2026 à 20h00

Publié le 12/11/2026 à 15:22par Le secrétariat

Le prochain Conseil municipal de la commune d'Échouboulains se réunira le mardi 17 novembre 2026 à 20h00 en mairie.

Ordre du jour :

• Redevance d'occupation du domaine public (réseaux publics de transport et de distribution d'électricité) et décision annuelle correspondante ;
• Modification de la délibération n° DE_2026_018 relative à la désignation des représentants à la Commission d'Appel d'Offres (CAO) ;
• GIP ID77 : désignation du représentant de la commune à l'Assemblée générale ;
• Délibération relative aux crédits d'investissement 2027 ;
• Pacte de gouvernance 2026-2032 ;
• Création d'un poste d'agent technique ;
• Admission en non-valeur des créances 2025 et 2026.

Informations diverses (non soumises à délibération) :

• Adhésion de nouvelles communes au SDESM ;
• Présentation des Lignes Directrices de Gestion (LDG) 2026-2032 ;
• Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2025.

Conformément à la réglementation en vigueur, la séance est ouverte au public. L'avis de réunion est également disponible dans le document joint.

📢 Réunion du Conseil municipal – Mardi 17 novembre 2026 à 20h00

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif